Jacques Bacart

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Jacques Bacart
Objet:	assesseurs près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail au titre de représentants des employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

nomination

De:	Jacques Bacart
Objet:	assesseurs près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail mentionnée aux articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16 du code de la sécurité sociale au titre de représentants des employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

désignation

De:	Bacart (Jacques)
Objet:	assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale au titre de représentant des employeurs et travailleurs indépendants
Groupe:	Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)

désignation

De:	Bacart (Jacques) titulaires
Objet:	comme assesseurs près la Commission nationale technique mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale représentants des employeurs
Groupe:	Commission nationale technique

désignation

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.